Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DERBY
Numéro de dépôt :
1585021
Date de dépôt :
04/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2000
Présentation de la marque DERBY
Déposée le 4 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) NETTER Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DERBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DERBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DERBY est expirée depuis le 4 avril 2000.
NETTER Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38